Les présentes conditions régissent les commandes passées sur marquons.fr. Version préliminaire à faire relire par un avocat avant mise en production.
1. Champ d'application
Les CGV s'appliquent aux commandes de prestations de personnalisation textile et de gobelets, aux relations B2B et B2C, avec les adaptations prévues ci-dessous.
2. Produits et prestations
Personnalisation textile — DTF et broderie
La broderie fait systématiquement l'objet d'un devis personnalisé. Aucune commande en ligne directe n'est possible pour cette technique. Utilisez le bouton « Demander un devis broderie » sur la fiche produit concernée.
Sublimation (gamme sport)
Commande minimum 5 pièces. Délai express 15 jours ouvrés après validation du bon à tirer.
3. Tarifs dégressifs
Les prix sont exprimés HT sur les fiches produits et la page tarifs. Les paliers de quantité définissent le prix unitaire applicable. TVA 20 % ajoutée à la facturation.
4. Commande et bon à tirer
Pour toute commande de personnalisation, un BAT est envoyé pour validation avant production. Les délais courent à partir de cette validation.
5. Paiement
CB, Apple Pay, Google Pay via Stripe. Virement bancaire possible pour les clients B2B sur demande ; la commande passe alors en statut « en attente de virement » et la production démarre à réception du virement.
6. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés à la demande du Client.
7. Garantie et conformité
En cas de non-conformité, contactez-nous dans les 8 jours suivant la livraison. Nous organisons soit la reproduction, soit un avoir.
8. Litiges
Résolution amiable privilégiée. À défaut, tribunal compétent du siège de marquons, droit français applicable.